Coinbase se bat pour obtenir une clarté réglementaire pour l'industrie de la cryptographie auprès de la SEC

Cet article a été vérifié par plusieurs sources indépendantes. Nous avons utilisé des outils IA pour en faciliter la lecture.
2 juin 2024 Temp de lecture : 3 min

Coinbase se bat pour obtenir une clarté réglementaire pour l’industrie de la cryptographie auprès de la SEC

Coinbase, l’un des leaders des échanges de crypto-monnaies aux États-Unis, a déposé une requête contestatrice suite au rejet de sa demande de réglementation par la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis. Au cœur de l’affaire, on trouve l’ordonnance de la SEC, en désaccord avec l’argument de Coinbase selon lequel les directives actuelles de la SEC sont injouables pour les sociétés d’actifs numériques. Coinbase milite pour l’annulation de l’ordonnance du régulateur, insistant pour que le tribunal oblige la SEC à élaborer des règles pour le secteur des crypto-monnaies.

Le directeur juridique de Coinbase critique la position de la SEC

Paul Grewal, le directeur juridique de Coinbase, a utilisé les réseaux sociaux pour souligner l’importance de ce conflit juridique et pour condamner la SEC pour son manque d’explication substantielle. Grewal a attiré l’attention sur les implications plus larges de la position de la SEC, affirmant que l’agence étend sa compétence sans l’approbation explicite du Congrès et sans fournir de directives claires pour le secteur en pleine croissance des actifs numériques. Il a exprimé ses inquiétudes concernant la tentative de la SEC de supprimer l’industrie et son refus de fournir les règles nécessaires demandées par le secteur.

Une tentative délibérée de détruire l’industrie de la cryptographie ?

Dans sa requête juridique, Coinbase suggère que les actions de la SEC font partie d’une tentative calculée pour démanteler l’industrie des actifs numériques en imposant des réglementations peu pratiques. Coinbase soutient que l’incapacité de la SEC à élaborer des règles appropriées viole la loi sur les procédures administratives (APA), qui oblige les agences à élaborer des règles pour des changements de politique importants. Le bureau de change maintient que les politiques de la SEC concernant les actifs numériques ont été incohérentes et manquent d’une norme juridique claire, rendant ainsi la conformité inaccessible pour les participants du secteur.

Implications pour l’avenir de la réglementation des actifs numériques

Cette affaire a attiré une attention considérable de la part de la communauté crypto et des observateurs réglementaires, car elle pourrait avoir de vastes implications pour la réglementation des actifs numériques aux États-Unis. Cela met en évidence les frictions continues entre l’industrie des actifs numériques et les organismes de réglementation, alors que l’industrie cherche à obtenir de la clarté et un traitement équitable en vertu de la loi. La décision du troisième circuit sur cette question sera surveillée de près, car elle pourrait influencer l’avenir de la réglementation des actifs numériques et déterminer l’étendue de l’autorité de la SEC sur l’industrie.

Le besoin général de clarté réglementaire

Le besoin de clarté réglementaire dépasse l’affaire Coinbase. Meta Law Man, un avocat éminent spécialisé dans le XRP, a critiqué la SEC pour sa classification incohérente des crypto-monnaies. Il a souligné la récente déclaration de la SEC selon laquelle Ethereum est une marchandise, tandis que d’autres crypto-monnaies, comme Solana et Cardano, sont classées comme des titres. Il s’est interrogé sur le fait qu’Ethereum, avec son vaste écosystème, puisse être considéré comme une marchandise alors que d’autres ne le peuvent pas.

La stratégie juridique de Coinbase pour contester le rejet de sa demande de réglementation par la SEC pourrait avoir des implications significatives pour le paysage réglementaire et d’autres affaires liées aux crypto-monnaies. La SEC pourrait avoir du mal à justifier pourquoi certains jetons sont classés comme des titres alors qu’Ethereum est considéré comme une marchandise. L’issue de cette affaire sera surveillée de près par la communauté crypto et pourrait établir des précédents importants pour les futures décisions réglementaires.

L’avenir de la réglementation des actifs numériques

Le conflit juridique de Coinbase avec la SEC et la classification des crypto-monnaies par les organismes de réglementation soulignent la nécessité d’une clarté et d’un traitement équitable dans le secteur des actifs numériques. Les résultats de ces affaires façonneront l’avenir de la réglementation des actifs numériques et détermineront l’étendue de l’autorité réglementaire sur l’industrie. Il est crucial que les organismes de réglementation s’engagent à établir une réglementation appropriée et à fixer des normes claires et réalisables pour encourager l’innovation et la croissance dans le secteur des actifs numériques.

Cet article a été vérifié par plusieurs sources indépendantes. Nous avons utilisé des outils IA pour en faciliter la lecture.