Prêt à taux zéro — Ce qu'il faut savoir et comment souscrire

Le prêt à taux zéro (PTZ) est un crédit immobilier qui se caractérise par l’avantage considérable qu’il apporte, mais aussi par la complexité de ses conditions d’octroi. Celles-ci portent sur des axes multiples : les revenus, le profil des ménages et de ses membres, la qualité du bien immobilier ou encore sa zone géographique.

J’ai synthétisé tout ce que vous devez savoir sur le PTZ, et surtout les points que vous devez retenir pour vérifier votre éligibilité. Finalement, en me penchant de plus près, j’ai remarqué que la longue liste de ces critères peut être exprimée avec simplicité. Fondamentalement, ce prêt est réservé à des ménages qui ne dépassent pas un certain seuil de revenus, mais d’autres conditions que je vous présente dans cet article sont tout autant essentielles.

Si vous n’êtes pas éligible au prêt à taux zéro, il existe d’autres solutions de financement intéressantes qui méritent d’être connues. Parmi elles, ma favorite est le prêt personnel travaux de Cetelem, qui présente un taux fixe hautement compétitif. Vous ne devez délivrer aucun justificatif de projet, et cette solution vous permet d’économiser sur les frais souvent conséquents d’un prêt immobilier.

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Qu’est-ce que le prêt à taux zéro ?

Le prêt à taux zéro, comme son nom le souligne, est un prêt avec un taux d’intérêt à zéro pour cent (0 %). Il s’agit donc d’un crédit gratuit dont il faudra uniquement rembourser le montant emprunté, sans intérêts ni frais de dossier.

Le prêt à taux zéro, en abrégé PTZ, est en fait une aide financière gouvernementale française destinée à financer une partie d’un bien immobilier (un logement), qu’il soit neuf ou ancien. Il s’agit d’un prêt qui ne peut être contracté seul. Il est accordé en complément à un crédit immobilier.

Le montant octroyé est ainsi plafonné à un maximum de 40 % du montant total de l’acquisition, selon la zone d’achat et la nature du bien. Le territoire français est, à ce sujet, divisé en différentes zones d’achat selon si l’offre de biens immobiliers est suffisante ou insuffisante par rapport à la demande.

La vocation du PTZ est de faciliter l’accès à la propriété à certains ménages et citoyens, dès lors qu’il s’adresse à des ménages à revenus modestes et intermédiaires, afin de les aider à acheter leur première résidence principale.

Comme tout crédit immobilier, il a la particularité d’être à long terme, d’une durée de 20, 22 ou 25 ans. Si l’acheteur en fait la demande, il offre également l’avantage de pouvoir bénéficier d’une période de remboursement différé d’une durée de 5, 10 ou 15 ans. Cela signifie que durant cette période, le ménage ou l’individu qui a contracté le prêt ne paie encore aucune mensualité sur son PTZ.

Qui peut bénéficier d’un prêt à taux zéro ?

Premièrement, il faut savoir que le PTZ est réservé aux individuels. Les particuliers — personnes physiques — sont les seuls à pouvoir en bénéficier. Les sociétés — personnes morales — ne peuvent donc pas y prétendre.

D’autre part, pour bénéficier de ce prêt, il ne faut pas avoir été propriétaire de sa résidence principale au cours des deux dernières années précédant la demande du prêt. Ce prêt s’adresse alors principalement aux ménages qui achètent pour la première fois leur résidence principale.

Un autre critère pour l’obtention d’un tel prêt est le niveau de revenus des bénéficiaires. Vous vous en souvenez : cette aide permet de faciliter l’acquisition d’un premier logement à des ménages ou individus aux revenus modestes ou intermédiaires. Le niveau de ressources du bénéficiaire est donc un des critères d’attribution. L’octroi et le montant du prêt sont fonctions de ces revenus.

Le plafond des revenus est fonction de la zone dans laquelle se situe le bien acheté, et du nombre de personnes occupant le logement. Ainsi, l’endroit où le bien est situé est également un critère d’attribution. Selon cette zone d’achat, vous pouvez ou non être éligible au PTZ.

Enfin, vous pouvez prétendre au PTZ que vous achetiez du neuf ou de l’ancien. Cependant, si vous faites l’acquisition d’un logement ancien, il faudra remplir certaines conditions pour pouvoir bénéficier d’un PTZ, telles que :

• s’engager à réaliser des travaux de rénovation d’un minimum de 25 % du montant total de l’achat,
• acheter un bien situé en zone B2 ou C, des zones qui ne sont pas considérées à forte demande de logements,
• effectuer des travaux destinés à améliorer considérablement le logement et à atteindre un niveau de performance énergétique optimal.
  

Guide pas à pas : Comment faire une demande de prêt à taux zéro ?

Étape 1 : Simulez votre prêt à taux zéro

Avant de vous renseigner auprès d’une banque agréée, je vous conseille, d’une part, de commencer à vous documenter sur le sujet pour comprendre les fondamentaux, et d’autre part, de réaliser une simulation en ligne. Celle-ci vous permettra de gagner du temps, car vous saurez, sur la base de l’évaluation de critères précis, si vous êtes éligible ou non à ce prêt sans intérêts.

L’ANIL, l’Agence Nationale pour l’Information sur le Logement, propose un outil de simulation pour calculer votre éligibilité au PTZ et ses caractéristiques si celle-ci est effective.

Étape 2 : Informez-vous auprès des banques partenaires

Un PTZ peut être demandé auprès des banques qui ont établi une convention avec l’État. C’est en effet l’État qui prend en charge l’intérêt lié au PTZ. À noter qu’il n’est pas permis de demander plus d’un PTZ par achat immobilier et par foyer. Pour connaître quelles banques sont habilitées à proposer ce prêt, une liste a été constituée sur le site de la Société de Gestion des Financements et de la Garantie de l’Accession Sociale à la propriété (SGFGAS).

D’autre part, l’établissement financier auquel vous vous adressez peut assortir l’octroi du prêt d’une garantie de remboursement, et peut exiger la souscription d’une assurance décès invalidité. Ceci est valable pour tout crédit immobilier. Aucuns frais ni intérêts ne peuvent cependant être liés au PTZ, même des frais de dossier.

Étape 3 : Constituez soigneusement votre dossier

Afin que la demande soit traitée, et étant donné que ce prêt est soumis à diverses conditions, il faudra ensuite fournir certains documents tels que :

• des documents d’identité,
• l’avis d’imposition de l’année N-1 du foyer,
• une attestation sur l’honneur qui déclare que l’achat concerne un bien de première acquisition et, qu’en tant qu’acheteur, vous n’êtes pas déjà propriétaire, 
• les documents financiers liés à votre futur achat, tel que le plan de financement, 
• si vous êtes locataire, un contrat de bail des deux années précédentes et votre dernière quittance de loyer, 
• pour l’achat d’un logement neuf, un permis de construire, un contrat de réservation ou encore un contrat de location-accession,
• pour l’achat d’un logement ancien avec travaux, des devis ou factures pour ces rénovations.

Étape 4 : Signez votre contrat de prêt à taux zéro

Sur la base de l’analyse et de la vérification de toutes les pièces justificatives fournies, la banque vous communique si vous avez droit ou non au PTZ, le montant auquel vous avez droit et les modalités de remboursement. À noter que la durée de remboursement s’établit généralement sur 10 à 15 ans, et la période de différé de remboursement peut être de 5, 10 ou 15 ans. Ces modalités sont fixées selon vos revenus. 

La banque prendra effectivement en compte votre situation financière afin de proposer des mensualités de remboursement constantes durant toute la durée du prêt. En d’autres termes, elle se charge du montage financier en fonction des profils financiers personnels.

Quels sont les revenus maximums pour obtenir un prêt à taux zéro ?

Le plafond des revenus pour pouvoir prétendre à un PTZ est fonction de deux variables : le nombre de personnes habitant le bien, d’une part, et la zone d’achat, d’autre part. Selon les niveaux de l’offre et de la demande en biens immobiliers, on trouve des zones à forte ou faible demande de logements.

Le tableau ci-dessous vous éclaire sur les revenus maximums pour prétendre au PTZ. Vous y trouverez les montants maximums des ressources des personnes vivant dans le logement selon le nombre d’habitants et la zone d’achat. Ces données sont des données de 2022. Il est à noter que le revenu considéré est le revenu fiscal de référence N – 2 des personnes vivant dans le logement.

Ainsi, un couple avec un enfant désirant bénéficier d’un PTZ lors de l’achat d’un bien dans une zone B1 devra justifier de revenus maximums de 51 000 € annuels deux ans avant la demande du PTZ.

Quels sont les montants maximums pour un PTZ ?

Le coût total du logement sur la base duquel est calculé le PTZ est plafonné. Les plafonds dépendent, une fois de plus, de la zone d’achat du bien et du nombre de personnes vivant dans le logement.

Le tableau de cette section reprend les plafonds des coûts des biens sur lesquels est calculé le PTZ. Ainsi, si pour une zone donnée et pour un nombre d’occupants donnés, le coût du bien est supérieur au plafond, il faudra calculer le PTZ sur le montant plafonné et non sur le coût d’acquisition réel. 

Par exemple : vous êtes une famille de 4 personnes désirant acheter un bien en zone B1. Les 40 % du PTZ sont calculés sur un coût total de maximum 270 000 €. 

• Si le coût du bien dépasse ce montant (par exemple 350 000 €), le montant maximum du PTZ sera de 40 % de 270 000 €, soit de 108 000 €.
• Si le coût du bien est inférieur à 270 000 € (par exemple 200 000 €), le PTZ sera alors calculé sur le coût réel, c’est-à-dire 200 000 €, et équivaudra à 40 % de 200 000 €, soit 80 000 €

Comment faire une simulation de son prêt à taux zéro ?

Vous avez à présent toutes les informations nécessaires pour pouvoir faire une simulation du PTZ auquel vous pourriez avoir droit.

Il suffit à cette fin d’utiliser les divers tableaux présentés dans cet article, et de :

• savoir si le bien est neuf ou ancien ;
• connaître la zone dans laquelle se situe le bien que vous désirez acheter ;
• connaître les revenus annuels totaux des futurs occupants du bien de l’année N – 2 ;
• connaître le coût d’acquisition du bien.

À titre d’exemple, prenons le cas pratique d’une famille de quatre personnes, ayant droit au PTZ et voulant acheter un bien neuf dans une zone B2 :

• d’une part, dans une zone B2, un PTZ pourra financer au maximum 20 % de la valeur du bien,
• d’autre part, on calcule le PTZ d’un bien situé dans une zone B2 et occupé par 4 personnes sur un montant plafonné de 220 000 €,
• nous obtenons donc un PTZ dont le montant maximum est de 20 % de 220 000 € = 44 000 €.

Les alternatives au crédit à taux zéro

Les nombreuses conditions du prêt à taux zéro font de lui une solution de financement dont l’accès n’est pas évident. Le prêt immobilier classique est votre seule option pour acheter un logement. Néanmoins, il existe des solutions alternatives qui peuvent vous épauler pour effectuer des travaux et rénovations nécessitant du gros œuvre.

Cetelem – Empruntez à taux réduit pour vos travaux écoresponsables

Si vous n’êtes pas éligible au PTZ bien que vous souhaitez faire l’acquisition d’un bien immobilier ancien et réaliser des rénovations énergétiques, Cetelem dispose d’une alternative très intéressante. L’organisme propose en effet un prêt personnel pour les travaux écoresponsables, autrement dit les travaux qui portent sur les énergies renouvelables, mais aussi sur l’amélioration du profil énergétique de l’habitat.

Dans ce contexte, le TAEG appliqué par Cetelem pour ce prêt est plus attractif que pour un prêt travaux classique, puisqu’il s’élève au maximum à 23,24 %. Il est d’après moi très appréciable de la part de Cetelem de récompenser les rénovateurs présentant une conscience écologique. Avec ce prêt, vous pouvez d’ailleurs emprunter entre 500 € et 75 000 € sur une durée maximale de 96 mois.

Une simulation au prêt personnel de Cofidis vous est proposée, au sein de laquelle vous commencez par sélectionner la nature de votre projet. Avant de sélectionner la proposition qui vous convient et de poursuivre votre demande, vous pouvez sélectionner l’option paliers, qui vous permet d’alléger presque de moitié les 6 premières mensualités de votre calendrier de paiement. Le TAEG du crédit ne varie pas, la somme d’argent déduite de ces 6 premières échéances est simplement distribuée sur les autres mensualités.

La souscription au prêt personnel de Cetelem est simple et rapide et s’effectue totalement en ligne, sans courrier à envoyer à l’établissement. À l’issue de votre demande, vous recevez une réponse de principe immédiate, suite à quoi vous transmettez les justificatifs demandés. Une fois une réponse favorable définitive délivrée, vous recevez votre prêt sous 48 heures ouvrées.

Simuler votre prêt travaux Cetelem

Carrefour Banque – Réalisez vos travaux de rénovation jusqu’à 50 000 €

Très bien

8.0

Services en ligne

9.0

Service client

7.0

Variété de prêts disponibles

7.0

Délai de financement

Visiter le site

Carrefour Banque propose un prêt personnel pour la réalisation de vos travaux à hauteur de 50 000 €, que vous pouvez rembourser sur une durée de 12 à 84 mois. Le seuil élevé d’emprunt de cette offre fait d’elle une solution très intéressante si vous n’êtes pas éligible au PTZ, mais que vous souhaitez réaliser des travaux de rénovation énergétique pour votre nouvel achat immobilier. Selon la somme d’argent empruntée et vos mensualités, son TAEG varie entre 6,7 % et 22,31 %.

Ce que j’apprécie avec le prêt personnel de Carrefour Banque, c’est son accessibilité, puisque vous pouvez à la fois y souscrire totalement en ligne, mais aussi en agence Carrefour Banque si vous préférez cette approche. Pour faire une demande de prêt travaux en ligne, réalisez une simulation sur le site de Carrefour Banque. Vous devrez fournir une pièce d’identité valide, un justificatif de domicile de moins de 3 mois, un RIB (relevé d’identité bancaire) et vos trois derniers bulletins de salaire.

Une réponse de principe vous est délivrée sous 24 heures, suite à quoi vous signez votre contrat électroniquement. Votre prêt travaux vous est versé sous 8 à 15 jours après la signature.

En outre, notez qu’avec Carrefour Banque, vous pouvez obtenir une prime pour vos travaux énergétiques grâce à la Prime Éco-Travaux. Notez malgré tout que l’inscription à cette prime doit être effectuée avant tout engagement de vos travaux.

Simuler la prime pour travaux

Cofidis – Optez pour un prêt à taux fixe sans surprises

Cofidis est un organisme prêteur qui propose un prêt personnel non affecté à un type d’achat. Il est alors tout à fait adapté à la rénovation et l’aménagement de votre nouvelle propriété, puisqu’il est possible d’emprunter jusqu’à 35 000 €.

Ce prêt peut être remboursé sur une période pouvant aller jusqu’à 84 mois, à un TAEG fixe compris entre 0,9 % à 22,92 %. Le site Internet de Cofidis dispose d’un simulateur par le biais duquel vous indiquez la somme d’argent que vous souhaitez emprunter et le nombre d’échéances qui vous convient. Les résultats de la simulation sont très clairs, car ils exposent le TAEG et le taux débiteur convenus pour les caractéristiques du prêt que vous avez simulé.

Suite à cette simulation, vous remplissez un formulaire en ligne avec vos coordonnées ainsi que votre situation professionnelle et financière. Vous recevez une réponse de principe immédiate à votre demande. Si cette réponse est favorable, un exemplaire du contrat prérempli vous est délivré, que vous devez télécharger, imprimer et signer afin de l’envoyer par courrier à Cofidis.

Dans ce courrier, vous ajouterez plusieurs justificatifs tels qu’une pièce d’identité en cours de validité, un RIB (relevé d’identité bancaire), un justificatif de domicile, vos derniers bulletins de salaires si vous êtes salarié(e), ou dans le cas contraire, votre dernier avis d’imposition. Une fois que votre dossier est accepté, vous recevez votre crédit sous 48 heures après le délai de rétractation légal.

Simuler un prêt personnel Cofidis

Youdge – Comparez les offres de prêts en quelques secondes

Si vous recherchez une alternative au prêt à taux zéro, mais que vous êtes démotivé(e) face aux innombrables simulations à réaliser auprès d’une quinzaine d’organismes de crédit, Youdge peut vous épauler.

Youdge est un comparateur en ligne, qui, lorsque vous effectuez une simulation de crédit sur son site, interroge en temps réel l’ensemble de ses partenaires bancaires. Ainsi, vous savez en quelques secondes quelles offres vous sont concrètement accessibles et lesquelles ne doivent pas retenir votre attention.

Avec Youdge, la limite d’emprunt est fixée à 75 000 € et le nombre d’échéances ne peut excéder 84 mois. Vous pourriez tout à fait recourir à un prêt travaux pour aménager et rénover le logement que vous souhaitez acquérir. Puisque les taux varient d’une offre à l’autre, ceux-ci s’établissent entre 0,9 % à 22,31 %.

L’avantage de Youdge est que la demande de crédit est totalement digitale. Aucun courrier ni justificatif ne doit être envoyé à l’établissement. Un formulaire doit être rempli avec vos informations personnelles et financières, et certains justificatifs devront être chargés, tels qu’une pièce d’identité valide, un RIB (relevé d’identité bancaire) et un justificatif de revenus. Après la validation de votre dossier par l’organisme, les fonds vous sont délivrés sous 24h à 72h maximum.

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Conclusion

Le prêt à taux zéro ou PTZ permet de réduire considérablement les intérêts payés sur un crédit immobilier et facilite l’accès à la propriété. Cependant, la pluralité des conditions d’obtention de cette solution de financement très attractive diminue, d’une part, le nombre de personnes éligibles, et peut aussi, d’autre part, complexifier son approche pour certaines personnes.

Dans cet article, je vous ai ainsi expliqué sur quoi porte le prêt à taux zéro, à qui il est destiné et comment faire votre demande. Celle-ci s’effectue auprès de la plupart des banques, et des justificatifs seront requis pour que l’établissement bancaire auquel vous avez recours analyse votre éligibilité. Par ailleurs, vos revenus ne doivent pas dépasser un certain seuil, vous ne devez pas avoir été propriétaire durant les deux années précédentes, et le coût et la zone géographique du bien immobilier que vous convoitez conditionnent également votre accessibilité au PTZ.

Le caractère croisé des conditions qui encadrent l’accès à ce prêt rend celui-ci assez complexe. Si vous ne pouvez obtenir de prêt à taux zéro ou que la somme d’argent concédée est trop faible pour vous permettre d’entreprendre votre projet, il existe des alternatives. Mon intérêt se tourne vers le prêt travaux de Cetelem, un organisme dont la flexibilité est très appréciable, puisque vous pouvez réajuster vos échéances à la hausse ou à la baisse depuis l’application ou le site Internet de l’organisme. Ce prêt travaux vous permet d’emprunter jusqu’à 40 000 € pour les travaux de votre nouveau bien.

FAQ

Comment obtenir un PTZ ?

Pour obtenir un prêt à taux zéro, il vous suffit généralement de vous adresser à un organisme financier. La plupart des banques traitent en effet ce type de demande. Ces dernières vous communiqueront les différents documents et justificatifs à fournir afin d’étudier votre éligibilité à ce prêt et définir le montant susceptible d’être accordé.

Votre banque s’occupera également du montage financier, et vous proposera un plan de remboursement adapté à votre profil. Suivez la procédure de demande d’un prêt à taux zéro avec notre guide étape par étape.

Quelles sont les conditions pour obtenir un PTZ ?

La principale condition pour obtenir un PTZ est de ne pas avoir été propriétaire de sa résidence principale au cours des deux dernières années précédant la demande de prêt.

Ensuite, les autres conditions suivantes s’appliquent :

• être une personne physique et non une personne morale ;
• avoir des revenus qui respectent les plafonds maximums déterminés par l’État en fonction du nombre d’habitants dans le logement et de la zone d’achat du bien ;
• s’engager à réaliser des travaux de rénovation d’un minimum de 25 % du montant total de l’achat si l’on achète un bien ancien ;
• contracter le PTZ pour un montant maximum de 40 % du coût total du bien, en complément à un autre crédit immobilier.

Consultez minutieusement le coût total du bien, sa zone géographique, mais aussi la composition de votre foyer.

Comment faire une simulation d’un PTZ ?

Pour obtenir une estimation des coûts, vous pouvez consulter le site de l’Agence Nationale pour l’Information sur le Logement (ANIL). Vous y trouverez un outil de simulation en ligne.

Vous pouvez également faire la simulation d’un PTZ en utilisant les différents tableaux mis à disposition dans cet article, et en déterminant :

• si le bien est neuf ou ancien ;
• la zone dans laquelle se situe le bien que vous désirez acheter ;
• les revenus annuels totaux des futurs occupants du bien de l’année N – 2 ;
• le coût d’acquisition du bien.

Retrouvez ici l’ensemble des données nécessaires à la simulation d’un prêt à taux zéro.